Avant 1789 | Les voitures de remise et les fiacres
La « voiture de remise » est apparue à Paris au 17ème siècle. La circulation à Paris était telle que les autorités ont décidées de mettre à la disposition des cochers qui étaient au service de la cour et du roi des garages appelés « remises » pour qu’ils puissent stationner.
En fonction de la taille de leur carrosses ont leur attribuait une « petite remise » ou une « grande remise ».
C’est à cette époque que fut aussi créée le premier service « de louage » de carrosses appelés « fiacres » loués à l’heure ou à la journée pour remplacer les chaises à porteurs.
C’est ainsi qu’une première réglementation fut imposée :
- Détermination de l’emplacement des stations que les fiacres devaient occuper
- Réglementation des tarifs
Entre 1790 & 1855 | Les cabriolets de place et les cabriolets de régie
Après la révolution et la fin des privilèges, l’exploitation des voitures de louage se libéralise et est en pleine expansion. Pour réglementer ce secteur, la préfecture de police impose un numéro à fixer sur le fiacre et accorde les autorisations de stationnement et le remisage des véhicules.
Ensuite, vont apparaître les « cabriolets de régie » qui vont pouvoir travailler librement et sans limites à la condition de ne jamais stationner sur la voie publique lorsqu’ils ne sont pas en clientèle (comme les VTC) contrairement aux fiacres et cabriolets de place.
En 1955 | Dissociation de la petite et de la grande remise
En 1955, un décret relatif à l’exploitation des entreprises de remise et de tourisme va de nouveau faire la distinction entre les voitures de grande remise et les voitures de petite remise.
Il définit les voitures de grande remise (ex VTC) comme étant “des voitures de tourisme de luxe conduites par le propriétaire ou son préposé selon des conditions fixées à l’avance entre les parties”.
En 2009 | Les voitures de tourisme avec chauffeur
La loi no 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques modifie massivement les conditions d’accès et d’exercice de l’activité de chauffeur de grand Remise. La profession est ainsi nommée « Exploitation de voitures de tourisme avec chauffeur » (VTC) et connaît une importante dérégulation.
Les anciennes licences de Grande Remise, anciennement délivrées par la préfecture aux entreprises après un examen devant une commission départementale, sont annulées.
Les entreprises qui souhaitaient exploiter des voitures de tourisme avec chauffeur avaient l’obligation de s’enregistrer sur un Registre des exploitants de voitures de tourisme avec chauffeur géré par l’organisme Atout France qui dépend du Ministère du tourisme.
Cette dérégulation fût symbolisée par l’arrivée de plateformes de mise en relation entre chauffeurs indépendant et clients, comme Uber, Snapcar, LeCab, Chauffeur privé, Lyft ou encore Allocab.
Depuis le 1er janvier 2015 | les « voitures de transport avec chauffeur »
La profession va de nouveau changer de nom avec la loi no 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur.
À partir du 1er janvier 2015, la profession se nomme « Exploitation de voitures de transport avec chauffeur » (VTC) et fait partie de ce que l’on nomme le « Transport public particulier de personnes » (T3P). Les entreprises ont maintenant l’obligation de s’enregistrer sur un Registre des exploitants de VTC géré par le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie.
